Déposée par voie électronique le 4 décembre 2014 par monsieur Mehdi MOUSSERATI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE CLUB SANDWICH CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est monsieur Mehdi MOUSSERATI domicilié(e) 211Bis Rue de Lannoy - 59100 - ROUBAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATON AVOCATS, M. GILLES MATON domicilié(e) Entrée Cassiopée, 8 Rue Pasteur - 59110 - LA MADELEINE - France.
La marque LE CLUB SANDWICH CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139289.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB SANDWICH CAFE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.
Mehdi MOUSSERATI a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB Café
M. Mehdi MOUSSERATI - 211Bis Rue de Lannoy - 59100 - ROUBAIX - France
MATON AVOCATS, M. GILLES MATON - Entrée Cassiopée, 8 Rue Pasteur - 59110 - LA MADELEINE - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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